Mentions légales

LE PETIT SALE
Le présent site est la propriété LE PETIT SALE
établissement situé LES CHABANNES 87590 SAINT-JUST-LE-MARTEL

Nom du site : www.lepetitsale.fr
Directeur de la publication : M Jean-Pierre COIGNAC
Adresse : LES CHABANNES 87590 SAINT-JUST-LE-MARTEL
Tel : 05 55 09 62 89
Siret 48508827200011
Capital social : 7500€
TVA intracommunautaire : FR18485088272

Hébergement :
SARL Netcreative
111 rue Emile Zola BP 10
51871 Reims Cedex 03
N° Siret : 411 606 700 00028

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.